Mentions Légales
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Clinique vétérinaire du Barriot
Contact : contact@vetodardilly.fr 04 72 17 05 80
Adresse : 3 avenue de Verdun – 69570 Dardilly
Identification de l’entreprise : SCP Bibard Galy
SIREN : 383 452 000
Adresse postale : 3 avenue de Verdun – 69570 Dardilly
Directrice de la publication : Estelle Bibard – Contact : 04 72 17 05 80.
Hébergeur : IONOS Group SE
Elgendorfer Straße 57
56410 Montabaur
Germany
Délégué à la protection des données : Estelle Bibard
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr.
www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr.
www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr s’engage à sécuriser au mieux le site www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Liens hypertextes et cookies
Le site www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr.
La navigation sur le site www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.
5 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.clinique-veterinaire-du-barriot.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.